Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOBBY-COULEURS
COLART INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
94539515
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2014

Présentation de la marque HOBBY-COULEURS

Déposée le 10 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOBBY-COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2270811) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 (dossier no 2270811) - 13856 - France.

La marque HOBBY-COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOBBY-COULEURS est expirée depuis le 10 octobre 2014.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL S.A - 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2270811) - 72000 - France - SIREN 576650394


G.P.I et Associés - Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 (dossier no 2270811) - 13856 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 13 août 2004 n°2270811 - Publication au BOPI 2004-08-13

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Couleurs, vernis, laques